Fichiers à télécharger
- Réglement intérieur 2021
- Statuts 2016
- Arrêté interpréfectoral du 1er février 2017
- RPQS 2022
- Rapport d'activités 2022
- RPQS 2021
- Rapport d'activités 2021
- RPQS 2019-2020
- Rapport annuel d'activités 2019-2020
- RPQS 2018
- Rapport annuel 2018
- RPQS 2017
- RA 2017
- RPQS 2016
- RA 2016
- RA 2014
- RA 2015
- RPQS 2014
- RPQS 2015
- Compte rendu de la CCSPL 2015
- Compte rendu de la CCSPL 2016
- Quantités principales traitées et rendements épuratoires
- Reportage photos 2010 de tous les équipements de la STEP
- Environnement agricole et forestier de la station
- Vue aérienne de la station actuelle
- Situation géographique de la station d'épuration
- Synoptiques files eau et boues
- Diagnostic de la station d'épuration en 2016
- Délibérations du 20 février 2024
- Délibérations de l'année 2023
- Délibérations de l'année 2022
- Délibérations de l'année 2021
- Délibérations de l'année 2020
- Délibérations de l'année 2019
- Délibérations du 1er semestre 2018
- Délibérations du 2nd semestre 2018
- Délibérations du 1er semestre 2017
- Délibérations du 2nd semestre 2017
- Délibérations du 1er semestre 2016
- Délibérations du 2nd semestre 2016
- Délibérations du 1er semestre 2015
- Délibérations du 2nd semestre 2015
- Délibérations du 1er semestre 2014
- Délibérations du 2nd semestre 2014
- Liste des marchés conclus en 2021
- Liste des marchés conclus en 2020
- Liste des marchés conclus en 2019
- Liste des marchés conclus en 2018
- Comité du 20 février 2024
- Début du pré-terrassement
- Présentation publique de la future STEP par le SIRR
- Perspective architecte nouvelle STEP (n°4)
- Perspective architecte nouvelle STEP (n°3)
- Perspective architecte nouvelle STEP (n°2)
- Perspective architecte nouvelle STEP (n°1)
- Permis de construire - Arrêté municipal du 15 11 2018
- Enquête publique - Rapport final du commissaire enquêteur
- Arrêté préfectoral d'autorisation concernant la future step
- Arrêté Préfectoral pour ouverture Enquête publique
- Diagnostic faune et flore sur le site de la station
- Ancien tracé de la rivière Guéville
- Campagne 2016 de suivi qualité des eaux de la Guéville
- Budget Primitif 2024
- Rapport d'orientations budgétaires 2024
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Budget primitif 2023
- Rapport d'orientations budgétaires 2023
- Compte administratif 2022
- Compte de gestion 2022
- Budget supplémentaire 2022
- Budget primitif 2022
- Rapport d'orientation budgétaires 2022
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Budget primitif 2021
- Rapport d'orientations budgétaires 2021
- Taxe d'assainissement 2021
- Compte administratif 2020
- Compte de gestion 2020
- Budget primitif 2020
- Rapport d'orientations budgétaires 2020
- Taxe d'assainissement 2020
- Compte adminsitratif 2019
- Budget primitif 2019
- Rapport d'orientations budgétaires 2019
- Taxe d'assainissement 2019
- Compte administratif 2018
- Budget primitif 2018
- Rapport d'orientations budgétaires 2018
- Surtaxe d'assainissement 2018
- Compte administratif 2017
- Budget primitif 2017
- Rapport d'orientation budgétaire - exercice 2017
- Surtaxe d'assainissement 2017
- Compte administratif 2016
- Budget primitif 2016 - M49 Assainissement
- Budget supplémentaire 2016 - M49 Assainissement
- Budget primitif 2015 - M49 Assainissement
- Compte Administratif 2015 - M49 - Assainissement