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Administration

Délibérations

DELIBERATIONS - 2018

Premier semestre 2018

Comité syndical du 15 janvier 2018 :
1- Conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration - Autorisation au Président de signer le marché
2- Approbation du programme de conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration
3-
Surtaxe spécifique d'assainissement
4-
Admission en non valeur
5-
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par le SIRR en 2017
6-
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de l'exercice 2018

Comité syndical du 22 février 2018 :
1- Compte de gestion - exercice 2017
2- Compte administratif - exercice 2017
3-
Débat d'orientations budgétaires - exercice2018

Comité syndical du16 mars 2018 :
1- Affectation de résultat - exercice 2017
2- Budget primitif - exercice 2018

Comité syndical du 6 juin 2018 :
1- Rapport d'activités du SIRR - exercice 2017
2- Rapport sur la qualité et le prix du service du SIRR (RPQS) - exercice 2017
3- Indemnité de conseil au Trésorier principal

Comité syndical du 15 juin 2018 :
1- Conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration - autorisation de signer l'avenant n°1 au marché

Second semestre 2018

Comité syndical du 5 décembre 2018 :
1- Taxe d'assainissement au titre de l'année 2019
2- Plan prévisionnel d'investissement 2018-2021
3- Durées d'amortissement M49


DELIBERATIONS - 2017


Premier semestre 2017

Comité syndical du 18 janvier 2017 :
1- Election du Président
2- Fixation du nombre de Vice-présidents
3-
Election des Vice-présidents
4-
Indemnités du Président et des Vice-présidents
5-
Composition de la CAO et du jury de concours
6-
Délégations au Président
7-
Règlement intérieur
8-
Autorisation au Président de signer l’avenant n°1 au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage
9-
Autorisation de lancer une procédure d’appel d’offres pour la conception réalisation des travaux de reconstruction de la station d’épuration

Comité syndical du 21 mars 2017 :
10- Compte de gestion - exercice 2016
11- Compte administratif - exercice 2016
12-
Débat d'orientations budgétaires - exercice 2017
13-
Durées d'amortissement M49
14-
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par le SIRR en 2016

Comité syndical du 6 avril 2017 :
15- Budget primitif - exercice 2017
16- Intégration du bien "cordonnerie" dans l'inventaire
17-
Admission des candidats à présenter une offre dans le cadre de la procédure concurrentielle avec négociation pour la conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration
18-
Indemnité de conseil au trésorier principal
19-
Admission en non valeur


Second semestre 2017

Comité syndical du 4 juillet 2017 :
20- Rapport d'activités - 2016
21- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2016
22- Fixation du taux d'indemnisation du Président et des Vice-présidents

Comité syndical du 15 novembre 2017 :
23- Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours
24- Surtaxe d'assainissement au titre de l'année 2018


DELIBERATIONS - 2016

Premier semestre 2016

Comité syndical du 22 février 2016 :
1- Débat d'orientations budgétaires de l'année 2016
2- Budget général M14 : compte de gestion de l'exercice 2015
3- Budget général M14 : comtpe administratif de l'exercice 2015
4- Budget assainissement M49 : compte de gestion de l'exercice 2015
5- Budget assainissement M49 : compte administratif de l'exercice 2015
6- Remboursement d'une visite médicale
7- Renouvellement de la ligne de trésorerie
8- Fourniture et installation de 4 débitètres et du pluviomètre et le coordonnateur de sécurité : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau
9- Vente de l'immeuble situé 9/11 rue du Général de Gaulle à Rambouillet

Comité syndical du 22 mars 2016 :
10- Budget assainissement M49 : budget primitif de l'exercice 2016
11- Indemnité au Trésorier principal - année 2015
12- Création d'un poste d'ingénieur principal
13- Régime indemnitaire pour le grade d'ingénieur principal
14- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
15- Désignation des membres du groupe de travail pour les marchés à procédure adaptée

Comité syndical du 29 juin 2016 :
16- Délégations au Président
17- Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres pour l'enlèvement, transport et traitement des boues de la station d'épuration de Rambouillet
18- Rapport d'activités - 2015
19- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2015
20- Adoption des nouveaux statuts du SIRR
21- Décision modificative n°1
22- Transfert de la carte eau potable et de la carte piscine à la ville de Rambouillet - modifications des délibérations n°2007/03 et n°2007/04 du 14 mars 2007
23- Comptes de gestion 2016 - Budgets M4 et M14

Second semestre 2016

Comité syndical du 17 novembre 2016 :
24- Budget supplémentaire 2016
25- Surtaxe d'assainissement 2017
26- Autorisation de signer le marché d'enlèvement-transport et évacuation des boues de la STEP de Rambouillet
27- Remise gracieuse
28- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2017 - ANNULEE



DELIBERATIONS - 2015

Premier semestre 2015

Comité syndical du 26 février 2015 :
1- Réglement intérieur du Comité syndical
2- Délégations au Président
3- Convention d'assistance conseil avec le cabinet Kalyps
4- Débat d'orientations budgétaires 2015
5- Renouvellement de la ligne de trésorerie
6- Retrait d'adhérents : acceptation par le SIRR du retrait des communes et des EPCI du SIRR
7- Retrait d'adhérents : clé de répartition des conditions financières et patrimoniales des budgets M4 et M14 ainsi que du produit futur de la vente de l'immeuble du SIRR
8- Régime indemnitaire : indeminité horaire pour travaux supplémentaires
9- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricté coordonné par le Syndicat d'énergie des Yvelines
10- Assainissement : modification de la convention de reversement des redevances d'assainissement

Comité syndical du 8 avril 2015 :
11- Budget compostière M4 : compte de gestion de l'exercice 2014
12- Budget compostière des boues M4 : compte administratif de l'exercice 2014
13- Budget général M14 : compte de gestion de l'exercice 2014
14- Budget général M14 : compte administratif de l'exercice 2014
15- Budget assainissement M49 : compte de gestion de l'exercice 2014
16- Budget assainissement M49 : compte administratif de l'exercice 2014
17- Budget assainissement M49 : affectation du résultat de l'exercice 2014
18- Répartition des charges de bilan M4 et M14
19- Budget assainissement M49 : budget primitif de l'exercice 2015
20- Budget compostière des boues M4 : budget primitif de l'exercice 2015
21- Création d'un poste d'ingénieur
22- Indemnité au Trésorier principal - année 2014

Comité syndical du 25 juin 2015 :
23- Convention avec le CIG de la Grande Couronne relative à une mission de conseil en assurances
24- Remboursement d'une visite médicale
25- Convention de mise à disposition de l'ingénieur du SIRR à la ville de Rambouillet
26- Demande d'affiliation volontaire au CIG de la Grande Couronne de la commune de Saint Germain en Laye
27- Report de la date de cloture du budget M4
28- Répartition des charges de bilan M4 et M14

Second semestre 2015

Comité syndical du 23 juillet 2015 :
29- Budget compostière des boues M4 : compte de gestion de l'exercice 2015
30- Budget compostière des boues M4 : compte administratif de l'exercice 2015
31- Budget SIRR assainissement M49 exercice 2015 : décision modificative n°1
32- Création d'un poste de rédacteur
33- Convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme
34- Rapport d'activités 2014
35- Budget compostière des boues M4 : demande d'arrêté préfectoral

Comité syndical du 14 octobre 2015 :
36- Budget M49 - assainissement : décision modificative n°2
37- Autorisation au Président de signer l'avenant n°2 au contrat d'exploitation de la station de traitement des eaux usées de la Guéville
38- Adhésion au groupement de commandes du CIG de la Grande Couronne relatif à la reliure des actes administratifs
39- Désignation des membres du groupe de travail pour les marchés à procédure adaptée
40- Autorisation au Président de signer l'avenant n°3 au marché 01.2011 relatif aux travaux d'amélioration de l'autosurveillance de la station d'épuration de Rambouillet
41- Annule et remplace la délibération n°36/2015 suite à erreur matérielle. Budget M49  assainissement : décision modificative n°2

Comité syndical du 14 décembre 2015 :
42- Vente de matériel
43- Création d'un poste d'attaché
44- Régime indemnitaire pour le grade d'attaché
45- Poste d'ingénieur
46- Budget M49 : décision modificative n°3
47- Souscription d'un emprunt de 7 614 112,11 € auprès de la Caisse Française de Financement Local
48- Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et la SFIL
49- Autorisation de signer la convention relative au versement au fonds de soutien entre l'Etat et le SIRR
50- Assistance à maitrise d'ouvrage : autorisation au Président de signer le marché
51- Assistance à maitrise d'ouvrage : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau
52- Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de l'exercice 2016
53- Surtaxe d'assainissement pour l'année 2016

DELIBERATIONS - 2014

Premier semestre 2014

Comité syndical du 23 mai 2014 :
9- Election du Président
10- Election des Vice-présidents
11- Fixation du nombre de Vice-présidents
16- Composition du Bureau syndical
17- Délégation de compétences au Bureau syndical

Comité syndical du 10 juin 2014 :
12- Fixation du taux d'indemnistaion du Président et des Vice-présidents
13-Election des membres de la commission d'appel d'ofres
14- Election des membres du jury de maitrise d'oeuvre permanent pour les marchés passés sur la procédure formalisée de concours, procédure négociée, appel d'offres ou dialogue compétitif
15- Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

Comité syndical du 30 juin 2014 :
18- Compte de gestion M14 - exercice 2013 - approbation
19- Compte administratif M14 - exercice 2013 - approbation
20- Compte de gestion M4 - exercice 2013 - approbation
21- Compte administratif M4 - exercice 2013 - approbation
22- Compte de gestion M49 - exercice 2013 - approbation
23- Compte administratif M49 - exercice 2013 - approbation
24- Budgets M14 - M4 - M49 - Durée d'amortissement
25- Indemnités de conseil au trésorier 2013
26- Passation convention d'assistance conseil cabinet Kalyps

Second semestre 2014

Comité syndical du 30 septembre 2014 :
28- Actualisation du tableau des emplois
29- Avenant n°1 à la convention avec le CIG de la Grande Couronne relative au remboursement des frais occasionnés par la commission de réforme
30- Désignation des membres de la commission des finances
31- Budget assainissement M49 : décision modificative n°1
32- Rapport d'activités de l'année 2013
33- Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité y compris les documents budgétaires
34- Création d'un poste de chargé de mission

Comité syndical du 19 décembre 2014 :
35- Partage des charges administratives
36- Exercice 2014 : décision modificative n°1
37- Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015
38- Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne pour la période 2015-2018
39- Reconduction de l'activité accessoire
40- Surtaxe d'assainissement 2015
41- Annule et remplace la délibération n° 37/2014 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015