Administration

DELIBERATIONS - 2024

Premier semestre 2024

Comité syndical du 20 février 2024 :
1- Compte de gestion - exercice 2023
2- Compte administratif- exercice 2023

Comité syndical du 30 avril 2024 :
3- Rapport d'activités - 2023
4- Rapport sur la qualité et le prix du service public - 2023


DELIBERATIONS - 2023

Premier semestre 2023

Comité syndical du 30 mai 2023 :
1- Compte de gestion - exercice 2022
2- Compte administratif- exercice 2022
3- Affectation de résultat - exercice 2022 - Décision modificative n°1
4- Rapport d'activités du SIRR - 2022
5- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2022

Second semestre 2023

Comité syndical du 28 novembre 2023 :
6- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2024

Comité syndical du 5 décembre 2023 :
7- Budget Primitif - exercice 2024


DELIBERATIONS - 2022

Premier semestre 2022

Comité syndical du 16 mars 2022 :
1- Compte de gestion - exercice 2021
2- Compte administratif- exercice 2021
3- Débat sur la participation du SIRR au financement de la protection sociale complémentaire de ses personnels

Comité syndical du 29 juin 2022 :
4- Affectation de rasultats - exercice 2021 - décision modificative
5- Rapport d'activités du SIRR - 2021
6- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2021

Second semestre 2022

Comité syndical du 19 octobre 2022 :
7- Budget supplémentaire - exercice 2022

Comité syndical du 28 novembre 2022 :
8- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2023

Comité syndical du 14 décembre 2022 :
9- Budget primitif- exercice 2023

DELIBERATIONS - 2021

Premier semestre 2021

Comité syndical du 26 février 2021 :
1- Election du président
2- Fixation du nombre de vice-présidents
3- Election des vice-présidentts
4- Fixation du taux d'indemnisation du président et des vice-présidents
5- Election des membres de la Commission d'appel d'offres
6- Délégations au président
7- Réglement interieur

Comité syndical du 18 mars 2021 :
8- Compte de gestion - exercice 2020
9- Compte administratif - exercice 2020
10- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2021

Comité syndical du 31 mars 2021 :
11- Affectation de résultat - exercice 2020
12- Budget primitif - exercice 2021

Comité syndical du 19 mai 2021 :
13- Construction de la STEP de la Guéville - Avenant n°5

Comité syndical du 23 juin 2021 :
14- Rapport d'activités du SIRR - 2019-2020
15- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2019-2020
16- Convention de délégation de la compétence "traitement des eaux usées" entre Rambouillet Territoires et le SIRR

Second semestre 2021

Comité syndical du 31 août 2021 :
17- Convention de délégation de la compétence "traitement des eaux usées" entre Rambouillet Territoires et le SIRR (annule et remplace la délibération n°16-2021)

Comité syndical du 24 novembre 2021 :
18- Débat d'orientations budgétaires 2022
19- Décision modifictaive n°1
20- Avis sur la demande d'indemnistation d'EIFFAGE conséquence de la pandémie

Comité syndical du 8 décembre 2021 :
21- Budget primitif 2022
22- Autorisation au président de signer le pV de transfert de l'actif et du passif du SIRR à la CART
23- Autorisation au président de signer l'avenant n°1 au marché d'exploitation de la STEP

DELIBERATIONS - 2020

Premier semestre 2020

Comité syndical du 25 février 2020 :
1- Compte de gestion - exercice 2019
2- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2020

Comité syndical du 6 mars 2020
3- Compte administratif - exercice 2019
4- Affectation de résultat - exercice 2019
5- Budget primitif - exercice 2020

Comité syndical du 17 juin 2020 :
6- Projet de reconstruction de la STEP - avenant n°4

Second semestre 2020

Comité syndical du 7 octobre 2020 :
7- Election du président
8- Fixation du nombre de vice-présidents
9- Election des vice-présidents
10- Autorisation de signer la convention de renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de la ville de Rambouillet

Comité syndical du 4 novembre 2020 :
11- Election des membres de la Commission d'appel d'offres
12- Fixation du taux d'indemnisation du président et des vice-présidents

Comité syndical du 10 novemebre 2020 :
13- Autorisation de signer le contrat d'achat de biométhane produit par la méthanisation de la future STEP
14- Fixation de la taxe d'assainissement au titre de l'année 2021

DELIBERATIONS - 2019

Premier semestre 2019

Comité syndical du 26 février 2019 :
1- Compte de gestion - exercice 2018
2- Compte administratif - exercice 2018
3- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2019

Comité syndical du 19 mars 2019 :
4- Affectation de résultat - exercice 2018
5- Budget primitif - exercice 2019
6- Affiliation volontaire d'Etampes au CIG de la Grande Couronne

Comité syndical du 14 mai 2019 :
7- Rapport d'activités 2018
8- Rapport sur le prix et la qualité du service public 2018
9- Signature de l'avenant n°2 avec le groupement OTV pour la reconstruction de la nouvelle STEP
10- Tranfert à titre gratuit de l'assiette foncière des parcelles BI-50 et AB-317, sises rue de Clairefontaine, propriété du SIRR, en faveur de la commune de Rambouillet
11- Indemnité de conseil au Trésorier principal - exercice 2018

Second semestre 2019

Comité syndical du 20 août 2019 :
12- Projet de reconstruction de la STEP : nouvelle configuration
13- Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres pour l'exploitation de la station d'épuration de 2020 à 2023

Comité syndical du 7 octobre 2019 :
14- Projet de reconstruction de la STEP : avenant n°3

Comité syndical du 17 décembre 2019 :
15- Autorisation de signer le marché d'exploitation de la STEP 2020-2022
16- Autorisation de signer l'avenant n°3 du marché d'AMO avec Hydratec Setec
17- Fixation de la taxe d'assainissement 2020
18- Octroi de la protection fonctionnelle au Président du SIRR

DELIBERATIONS - 2018

Premier semestre 2018

Comité syndical du 15 janvier 2018 :
1- Conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration - Autorisation au Président de signer le marché
2- Approbation du programme de conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration
3- Surtaxe spécifique d'assainissement
4- Admission en non valeur
5- Bilan des acquisitions et cessions réalisées par le SIRR en 2017
6- Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de l'exercice 2018

Comité syndical du 22 février 2018 :
1- Compte de gestion - exercice 2017
2- Compte administratif - exercice 2017
3- Débat d'orientations budgétaires - exercice2018

Comité syndical du16 mars 2018 :
1- Affectation de résultat - exercice 2017
2- Budget primitif - exercice 2018

Comité syndical du 6 juin 2018 :
1- Rapport d'activités du SIRR - exercice 2017
2- Rapport sur la qualité et le prix du service du SIRR (RPQS) - exercice 2017
3- Indemnité de conseil au Trésorier principal

Comité syndical du 15 juin 2018 :
1- Conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration - autorisation de signer l'avenant n°1 au marché

Second semestre 2018

Comité syndical du 5 décembre 2018 :
1- Taxe d'assainissement au titre de l'année 2019
2- Plan prévisionnel d'investissement 2018-2021
3- Durées d'amortissement M49

DELIBERATIONS - 2017

Premier semestre 2017

Comité syndical du 18 janvier 2017 :
1- Election du Président
2- Fixation du nombre de Vice-présidents
3- Election des Vice-présidents
4- Indemnités du Président et des Vice-présidents
5- Composition de la CAO et du jury de concours
6- Délégations au Président
7- Règlement intérieur
8- Autorisation au Président de signer l’avenant n°1 au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage
9- Autorisation de lancer une procédure d’appel d’offres pour la conception réalisation des travaux de reconstruction de la station d’épuration

Comité syndical du 21 mars 2017 :
10- Compte de gestion - exercice 2016
11- Compte administratif - exercice 2016
12- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2017
13- Durées d'amortissement M49
14- Bilan des acquisitions et cessions réalisées par le SIRR en 2016

Comité syndical du 6 avril 2017 :
15- Budget primitif - exercice 2017
16- Intégration du bien "cordonnerie" dans l'inventaire
17- Admission des candidats à présenter une offre dans le cadre de la procédure concurrentielle avec négociation pour la conception-réalisation des travaux de reconstruction et d'exploitation de la station d'épuration
18- Indemnité de conseil au trésorier principal
19- Admission en non valeur

Second semestre 2017

Comité syndical du 4 juillet 2017 :
20- Rapport d'activités - 2016
21- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2016
22- Fixation du taux d'indemnisation du Président et des Vice-présidents

Comité syndical du 15 novembre 2017 :
23- Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours
24- Surtaxe d'assainissement au titre de l'année 2018

DELIBERATIONS - 2016

Premier semestre 2016

Comité syndical du 22 février 2016 :
1- Débat d'orientations budgétaires de l'année 2016
2- Budget général M14 : compte de gestion de l'exercice 2015
3- Budget général M14 : comtpe administratif de l'exercice 2015
4- Budget assainissement M49 : compte de gestion de l'exercice 2015
5- Budget assainissement M49 : compte administratif de l'exercice 2015
6- Remboursement d'une visite médicale
7- Renouvellement de la ligne de trésorerie
8- Fourniture et installation de 4 débitètres et du pluviomètre et le coordonnateur de sécurité : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau
9- Vente de l'immeuble situé 9/11 rue du Général de Gaulle à Rambouillet

Comité syndical du 22 mars 2016 :
10- Budget assainissement M49 : budget primitif de l'exercice 2016
11- Indemnité au Trésorier principal - année 2015
12- Création d'un poste d'ingénieur principal
13- Régime indemnitaire pour le grade d'ingénieur principal
14- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
15- Désignation des membres du groupe de travail pour les marchés à procédure adaptée

Comité syndical du 29 juin 2016 :
16- Délégations au Président
17- Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres pour l'enlèvement, transport et traitement des boues de la station d'épuration de Rambouillet
18- Rapport d'activités - 2015
19- Rapport sur le prix et la qualité du service public - 2015
20- Adoption des nouveaux statuts du SIRR
21- Décision modificative n°1
22- Transfert de la carte eau potable et de la carte piscine à la ville de Rambouillet - modifications des délibérations n°2007/03 et n°2007/04 du 14 mars 2007
23- Comptes de gestion 2016 - Budgets M4 et M14

Second semestre 2016

Comité syndical du 17 novembre 2016 :
24- Budget supplémentaire 2016
25- Surtaxe d'assainissement 2017
26- Autorisation de signer le marché d'enlèvement-transport et évacuation des boues de la STEP de Rambouillet
27- Remise gracieuse
28- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2017 - ANNULEE